1.                Objet

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les CGV) ont pour objet de définir les relations contractuelles entre MAISON MONSTERA représentée par Annette GROS, entreprise individuelle, immatriculée sous le numéro, dont le siège social se trouve 165 rue Esculape 34000 Montpellier et les personnes (ci-après le "Client") souhaitant bénéficier des services proposés par MAISON MONSTERA.  

En cas de refus d’acceptation des présentes conditions générales de vente, aucune relation professionnelle ne sera envisageable.

2.                Application 

Les présentes CGV sont applicables pour tous les services proposés par MAISON MONSTERA.

MAISON MONSTERA se réserve le droit de modifier tout ou partie des présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la conclusion du contrat. La conclusion du contrat emporte acceptation préalable des CGV sans restriction, ni réserve.

Seuls les présentes CGV font foi. Tout autre document (exemple : publication sur les réseaux sociaux) est strictement informatif et ne saurai avoir de valeur contractuelle.

Les clauses du présent document sont indépendantes les unes des autres, la nullité de l’une d’entre elle, n’entraine pas la nullité de l’ensemble des clauses.

3.                Contenu des services proposés 

MAISON MONSTERA propose un service de dépôt vente de vêtement et d’accessoires. Le client confie les vêtements et/ou accessoires qu’il souhaite vendre à MAISON MONSTERA grâce à un bordereau d’envoi prépayé et MAISON MONSTERA s’occupe de vendre les articles confiés.

Le client n’a aucun contact avec l’acheteur.

MAISON MONSTERA prend en charge l’étiquette prépayé à hauteur de 10kg maximum. Si le colis dépasse le poids ou le prix, le reste à charge sera déduit du portefeuille du client.

MAISON MONSTERA travaille uniquement avec MONDIAL RELAY pour le moment. Le client peut choisir un autre prestataire pour l’envoi de son colis mais à ses frais.  

Les articles éligibles à l’offre de MAISON MONSTERA sont les vêtements et accessoires neufs ou en excellents états, c’est-à-dire peu usé, sans taches, ni trou, propres, sans poils d’animaux. Ne sont pas acceptés les sous-vêtements, la fourrure et la contrefaçon. Tous les articles doivent être lavés.

Pour les articles de luxe, le certificat d’authenticité ou la facture est fortement conseillé.

Préalablement avant l’envoi, MAISON MONSTERA se laisse le droit de vérifier le vêtement via une photo ou une vidéo de bonne qualité. Le client doit simplement faire une photo ou vidéo du vêtement qu’il souhaite confier à MAISON MONSTERA afin que cette dernière puisse valider. Le client recevra le bordereau d’envoi une fois que MAISON MONSTERA aura valider les articles en photos.

Le dépôt ne doit pas dépasser 30 articles.

Les marques non acceptées : MAISON MONSTERA ne cautionne pas l’ultra fast fashion ainsi que la fast fashion, il est donc évident que ces marques ne sont pas acceptées. La liste ci-dessous énumère les marques en question :

-          Zara

-          H&M

-          Primark

-          Uniqlo

-          Pull & Bear

-          Bershka

-          Stradivarius

-          Oysho

-          Mango

-          New Look

-          Topshop

-          Topman

-          Forever 21

-          Urban Outfitters

-          Monki

-          Weekday

-          ASOS

-          Miss Selfridge

-          River Island

-          Grain de Malice

-          Bonprix

-          Shein

-          Boohoo

-          PrettyLittleThing

-          Missguided

-          Nasty Gal

-          Emmiol

-          TEMU

-          Primark

-          Jennyfer

-          Celio

-          Jules

-          Armand Thiery

-          Kiabi

-          Gémo

-          La Halle

-          Pimkie

-          Cache Cache

-          Bizzbee

-          C&A

-          Tati

-          Quechua,

-          Tex,

-          In Extenso,

-          Tissaia

De plus, MAISON MONSTERA se réserve le droit de refuser de réaliser une prestation pour tout motif, notamment la surcharge de travail, un conflit préexistant ou tout autre circonstance rendant la collaboration difficile.

4.                Inscription et exécution des services 

Le processus de toute collaboration avec MAISON MONSTERA est le suivant :

1. Le client doit remplir le formulaire de contact sur le site de MAISON MONSTERA. Ce formulaire est gratuit.

2. Réponse de MAISON MONSTERA : acceptation ou refus.

   Pour rappel, MM se réserve le droit de refuser un article en dépôt lorsque celui-ci ne respecte pas les CGV.

3. Le client doit envoyer par voie postales les articles à vendre grâce à l’étiquette prépayée que MAISON MONSTERA lui aura fourni.  

4. MAISON MONSTERA vérifie les éléments envoyés par le client, notamment la conformité puis dresse un inventaire. Si un des articles envoyés par le client ne respecte pas les CGV, l’article ne sera pas vendu et les frais de retour de l’article seront à la charge exclusive du client. Si le client de souhaite pas payer les frais de retour, l’article restera en dépôt mais ne sera pas commercialisé.

5. Si les éléments sont conformes après l’inventaire dressé par MAISON MONSTERA, le contrat est définitivement conclu.

6. MAISON MONSTERA peut commencer à vendre les articles en ligne sur différentes plateformes. Pour rappel, le client n’aura aucun contact avec l’acheteur.

7. A chaque article vendu, le client sera payé. Pour rappel, le client doit disposer d’un compte bancaire pour pouvoir recevoir l’argent des ventes. De ce fait, il devra communiquer son RIB à MAISON MONSTERA.

8. Fin de la relation commerciale au bout de 6 mois ou 12 mois si prolongation du contrat.

Pendant toute la durée du contrat, MAISON MONSTERA a l’exclusivité sur les articles confiés par le client. Càd que le client s’engage à ne pas vendre par ses propres moyens les articles confiés à MAISON MONSTERA.

4.1                L’inventaire

Lorsque MAISON MONSTERA reçoit le colis contenant les articles confiés par le client, elle dresse un inventaire. Puis vérifie que les articles correspondent bien à la liste dressée préalablement par le client (c’est-à-dire avant l’envoi des articles). Pour éviter tout litige, la liste dressée par le client reflète l’exactitude des articles contenus dans le colis et doit obligatoirement être introduite dans le carton avant l’envoi.

MAISON MONSTERA effectuera une vérification minutieuse des articles afin de voir si ces derniers sont bien conformes aux CGV. La non-conformité s’entend par des de trous, des accrocs, des décolorations, des taches, des étiquettes arrachées, du tissu élimé, des bouloches, etc … ). Certains articles peuvent exceptionnellement ne pas respecter tous les critères cités ci-dessus à la seule et unique condition que MAISON MONSTERA ai donné son accord écrit.

Ensuite, le client recevra un mail dans un délai de 10 jours, contenant l’inventaire de tous les articles contenus dans le colis. Cet inventaire contiendra : une photo de l’article, la catégorie de l’article selon la liste énumérée par MAISON MONSTERA (haut de gammes, milieu gamme ou bas de gamme) et la fourchette de prix déterminée par MAISON MONSTERA (minimum et maximum).

Le client disposera alors de 5 jours pour accepter ou contester la fourchette de prix proposée par MAISON MONSTERA. Si au bout de 5 jours, le client n’a pas répondu au mail, l’inventaire proposé par MAISON MONSTERA est automatiquement validé. Passé ce délai, le client ne pourra plus contester l’inventaire et le contrat sera validé.

Le point de départ du contrat est lors de l’acception (tacite ou expresse) de l’inventaire par le client.

4.2                La vente 

Lors que le contrat est conclu, càd après l’acceptation de l’inventaire, MAISON MONSTERA a l’autorisation du client pour mettre en vente les articles donnés en dépôt et les vendre selon la fourchette tarifaire conclu sur toutes les plateformes de vente en ligne de son choix.

MAISON MONSTERA dispose d’un délai de 6 mois pour vendre tous les articles du client. A l’issu de ce délai, le contrat pourra être prolongé 6 mois de plus si MAISON MONSTERA en fait la demande expressément au client par mail. Afin que cette prolongation ait lieu, le client disposera d’un délai de 15 jours pour accepter ou non la proposition de prolongation. Le silence du client après ce délai de 15 jours vaudra acceptation. Si MAISON MONSTERA ne fait pas de proposition de prolongation, ce sera la fin de la relation commerciale.

MAISON MONSTERA s’occupera de toutes les étapes afin de vendre les articles du client (les photos, les descriptions, la relation client, la négociation, les litiges, les retours, les republications, les expéditions, etc).

Le client sera toujours informé lors de la vente d’un article de son dressing. MAISON MONSTERA se laisse un délai de 5 jours pour informer le client de la vente d’un article.

4.3                La fin de la relation commerciale 

A l’expiration des délais de vente, si MAISON MONSTERA n’a pas vendu tous les articles du client, ce dernier recevra un mail pour convenir des modalités de retour des articles invendus.

Plusieurs choix s’offrent au client, soit il récupère ses articles par envoi postale à ses frais selon les transporteurs proposés par MAISON MONSTERA, soit il décide de les donner à MAISON MONSTERA qui pourra en faire don à une association. Dans le premier cas, des frais de 10€ par article seront appliqués en compensation du temps passé sur les articles invendus (photos, description, etc). De plus, MAISON MONSTERA se réserve le droit de conserver les articles tant que le client n’a pas payé les sommes dues. Une fois indemnisée, MAISON MONSTERA procédera à l’envoi du colis.

Le client disposera d’un délai de 15 jours ouvrés pour annoncer ses instructions suivant l’expiration de la durée maximale d’un an ou six mois en cas de non renouvellement du contrat. A défaut de réponse du client après le délai de 15 jours, les articles en dépôt deviendront la propriété exclusive de MAISON MONSTERA, qui pourra en disposer comme elle le souhaite ou les vendre librement à son profit, à titre d’indemnisation pour frais de garde et frais au temps passé (photos, description, etc).

5.                Responsabilité en cas de perte ou de dommage 

Le client est entièrement responsable financièrement en cas de perte ou de détériorations d’un ou plusieurs articles au moment de l’envoi du colis et pendant tout le transport jusqu’au moment où MAISON MONSTERA réceptionne le colis (preuve de réception). Aucune somme ne pourra être imputées à MAISON MONSTERA.

En cas de perte ou de détérioration d’un article en dépôt, MAISON MONSTERA est entièrement responsable et de ce fait, le client sera intégralement dédommagé du montant minimum de l’article (comme indiqué dans l’inventaire).

A la fin de la relation contractuelle si le client choisi le retour d’un ou plusieurs articles invendus, MAISON MONSTERA sera entièrement responsable s’il y a perte ou détérioration d’un ou plusieurs articles pendant tout le transport jusqu’au moment où le client réceptionne le colis. Une compensation financière serait alors versée au client du montant minimum de l’article (comme indiqué dans l’inventaire) moins le pourcentage du temps passé (photo, description, etc).

6.                Responsabilité en cas de contestation d’authenticité 

En cas de litige concernant l’authenticité des articles, seul le client est responsable. MAISON MONSTERA étant un intermédiaire ne fournissant pas de service d’authentification, ne sera jamais tenu responsable en cas de litige avec des tiers (acheteur, plateforme de vente) revendiquant l’authenticité d’un article. Pour rappel, le client reste pleinement propriétaire des articles confiés à MM pendant toute la durée du contrat. Si un tel problème se présente, les frais inhérents (frais de traitement, frais de port, pénalités) s’ils y en a seront à la charge du client. 

7.                Les engagements

En tant que prestataire, MAISON MONSTERA s’engage à être professionnelle dans le respect de la confidentialité vis à vis des informations que le client lui confiera et à remplir une obligation de moyen, conformément au droit commun des contrats, à mettre en œuvre tout son possible pour satisfaire à la demande du client. En conséquence, aucune garanti de résultat ne peut en découler.

En tant que client, ce dernier s’engage à être une personne disposant de la capacité juridique, à être de bonne foi et fournir des informations exactes, à ne pas vendre par ses propres moyens les articles confiés à MAISON MONSTERA et à disposer de matériel informatique et d'une adresse mail afin de pouvoir travailler ensemble à distance.

8.                Prix et modalités de paiement

Le client percevra une rémunération des articles confiés à MAISON MONSTERA à chaque vente définitivement réalisée. Il recevra un virement bancaire ou un virement PayPal sous 30 jours.

La rémunération dépendra de la grille tarifaire suivante :

• Si l’article est vendu à un prix inférieur à 99€ : le client recevra 40% du prix de vente.

• Si l’article est vendu entre 100€ et 299€ : le client recevra 50% du prix de vente.

• Si l’article est vendu entre 300€ et 499€ : le client recevra 60% du prix de vente.

• Si l’article est vendu à un prix supérieur de 500€ : le client recevra 70% du prix de vente.

Si MAISON MONSTERA ne peut pas effectuer le virement bancaire, concernant la rémunération des articles confiés, du fait que le client n’a pas communiqué son RIB ou que les informations bancaires sont erronées, dans un délai de 5 ans à compter de la vente de l’article, MAISON MONSTERA conservera le montant en question et le client ne pourra pas revendiquer cette somme.

9.                La rétractation 

Le client pourra exercer son droit de rétractation et revenir sur son engagement dans un délai de 14 jours calendaires à compter du lendemain de la conclusion du contrat (article L. 221-18 du code de la consommation) dans le cas ou l’article confié n’a pas été vendu. Pour ce faire, il devra écrire au prestataire (mail ou courrier). MM s’engagera alors à lui retourner l’article par voie postale. Les frais de retour seront à la charge du client.

A contrario, le client ne pourra pas exercer son droit de rétractation lorsque l’article confié à MM a été vendu avant l’expiration du délai de 14 jours (article L. 221-28 du code de la consommation).

10.                Résiliation

La fin de collaboration à l’initiative de l’une des parties, doit être faite par écrit.

En principe, la rupture d’un contrat de prestation de services à durée déterminée ne peut pas avoir lieu avant l’arrivée de son échéance. Les parties doivent exécuter le contrat jusqu’à son terme.

Il existe néanmoins deux exceptions à ce principe.

• En cas de faute de l’une des parties (c’est-à-dire en cas de manquement aux obligations contractuelles, tels définis dans les présentes CGV). Dans ce cas-là, celui qui constate la faute, devra mettre en demeure son cocontractant par lettre recommandée avec accusé de réception. Les manquements invoqués devront figurer dans la mise en demeure. Et le cocontractant disposera alors d’un délai de 7 jours pour se conformer à ses obligations après réception de la LRAR. Après ce délai, si les manquements sont toujours présents, la résiliation sera effective.

• Et dans le cadre d’un contrat de dépôt vente, dans la mesure ou les articles demeurent la propriété entière du client jusqu’à leur vente. Le client peut alors demander à MAISON MONSTERA de lui restituer un article sous réserve que ce dernier n’ait pas été vendu. En revanche, le client qui réclame prématurément l’article sera tenu d’indemniser MAISON MONSTERA pour le temps passé (photos, description, etc). Dans ce cas, des frais de 10€ par article seront appliqués en compensation.

Pour rappel, MAISON MONSTERA se réserve le droit de conserver les articles tant que le client n’a pas payé les sommes dues. Une fois indemnisée, MAISON MONSTERA procédera à l’envoi du colis.

11.                Force majeure

La force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1218 du Code civil. Dans un tel cas, aucune des parties ne verra sa responsabilité engagée et MAISON MONSTERA est suspendue de l'exécution de ses obligations, totalement ou partiellement. Le client sera alors avisé dans les plus brefs délais de la survenance d'un tel événement et le cas échéant, du délai de suspension des obligations afférentes pour les deux parties.

En cas d'impossibilité définitive par MAISON MONSTERA de l’exécution de ses obligations, le contrat pourra être résilié par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@maisonmonstera.com. La résiliation du contrat ne donnera lieu à aucune indemnité.

Dans les conditions prévues par la loi, le client s’engage expressément de ne pas pouvoir invoquer un cas de force majeure pour se soustraire à l’exécution de ses obligations.

12.                Règlement amiable en cas de litige 

En cas de conflits, les parties s’engagent à rechercher un règlement amiable avant d’intenter toute procédure judiciaire.

Pour toute réclamation ou renseignement, le client devra contacter MAISON MONSTERA par mail : contact@maisonmonstera.com

Si les parties ne trouvent pas de solutions au différend, le client pourra faire appel à un médiateur. MAISON MONSTERA propose le Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C) - 49 Rue de Ponthieu 75008 Paris - www.cm2c.net - +33 1 89 47 00 14

Et si aucune solution amiable n’est trouvée au bout d’un mois, la partie la plus diligente pourra saisir le Tribunal compétent.

13.                Le droit applicable 

Les présentes CGV sont régies par le droit français. De ce fait, les opérations qui découlent de la relation contractuelle entre MAISON MONSTERA et le CLIENT sont soumises au droit français.

De plus, les CGV étant rédigées en langue française, seule cette langue fera foi en cas de litige et non des traductions en langues étrangères.  

14.                Données personnelles 

Afin de gérer pleinement le dossier client et la réalisation de la prestation, MAISON MONSTERA est amené à collecter un certain nombre de données y compris personnelles, notamment : nom, prénom, adresse, téléphone, mail, etc.

Ces données sont des données personnelles au sens du Règlement Général de Protection des données (RGPD) ainsi que de la Loi Informatique et Liberté. Le client dispose donc d'un droit de consultation, de modification et de retrait des données personnelles collectées par MAISON MONSTERA.

Pour exercer ses droits, le client devra faire une réclamation à l’adresse mail suivante : contact@maisonmonstera.com

Pour en savoir plus sur les données personnelles, le client est invité à consulter la Politique de confidentialité de MAISON MONSTERA.

15.                Propriété intellectuelle 

L’ensemble des éléments se trouvant sur le site internet de MAISON MONSTERA appartiennent exclusivement à MAISON MONSTERA. L’ensemble de ces éléments sont protégés par la réglementation relative au de la propriété intellectuelle.

Toute exploitation, utilisation, représentation, reproduction et adaptation est interdit sans l’accord expresse de MAISON MONSTERA.

Le droit moral confère à l'auteur des œuvres précités le droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Le droit moral a un caractère perpétuel, inaliénable et imprescriptible. En conséquence, le client doit systématiquement citer l’auteur lors de l’utilisation et l’exploitation et la diffusion des contenus créés par MAISON MONSTERA. Aussi, le client s’engage à mentionner la désignation suivante :

• Sur Instagram : @maisonmonstera

• Sur tout autre plateforme : MAISON MONSTERA

Pour rappel, il est interdit, de copier, plagier ou céder à des tiers (à titre gratuit ou onéreux) les contenus créés et livrés par MAISON MONSTERA. En cas de non-respect de cette disposition, MAISON MONSTERA prendra toutes les mesures nécessaires afin de rétablir le respect et de ses droits, y compris les procédures judiciaires à sa disposition.

Version en vigueur au 20/12/2025